Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOUMCHOEN'S FASHION
M. Philippe MAXIT
M. Philippe LEVEAU-MIROUZE
Mme. Yanisana CHANGPRASOET

Numéro de dépôt :
3924968
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHOUMCHOEN\'S FASHION de Philippe MAXIT

Présentation de la marque CHOUMCHOEN'S FASHION

Déposée le 6 juin 2012 par monsieur Philippe MAXIT, monsieur Philippe LEVEAU-MIROUZE, madame Yanisana CHANGPRASOET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOUMCHOEN'S FASHION »

Les déposants sont monsieur Philippe MAXIT domicilié(e) La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France, monsieur Philippe LEVEAU-MIROUZE domicilié(e) La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France, madame Yanisana CHANGPRASOET domicilié(e) La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe MAXIT domicilié(e) La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Philippe MAXIT a également déposé les autres marques suivantes : AMY'S FASHION


M. Philippe MAXIT - La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France

M. Philippe LEVEAU-MIROUZE - La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France

Mme. Yanisana CHANGPRASOET - La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDACE - France


M. Philippe MAXIT - La Panthiaz - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647184 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.